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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-LY-03 du 12 mai 2017 modifiant la décision n° 2016-LY-15 du 10 mars 2016 autorisant l'association Radio Oxygène Maurienne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Maurienne)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-LY-03 du 12 mai 2017 modifiant la décision n° 2016-LY-15 du 10 mars 2016 autorisant l'association Radio Oxygène Maurienne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Maurienne)


L'annexe I de la décision n° 2016-LY-15 du 10 mars 2016 susvisée est remplacée par l'annexe suivante.