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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2017 portant modification des conditions d'inscription du concentrateur d'oxygène mobile INOGEN ONE G3 de la société INOGEN, de ses prestations associées et de ses forfaits associés du respiratoire, au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1, dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la sous-rubrique « Société INOGEN », la nomenclature du code 1138315 est remplacée par :

CODE	NOMENCLATURE
1138315	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN, INOGEN ONE G3, OLT 2.19 Forfait hebdomadaire OLT 2.19 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), INOGEN ONE G3 de la société INOGEN, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil. La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : - une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire. le concentrateur mobile INOGEN ONE G3 est fourni avec : - une batterie de 8 cellules (possibilité d'une batterie 16 cellules en option, références S3231040* et BA-316) ; - un sac de transport avec bandoulière (possibilité d'un sac à dos en option, références S3231042* et CA-350) ; - un cordon d'alimentation secteur (référence BA-301) ; - un cordon d'alimentation allume-cigare (possibilité d'un chargeur externe de batterie en option, références S3231041* et BA-303) ; - un manuel d'utilisation. La prise en charge est assurée pour les références S321208* et IS300. Les références marquées d'une étoile (*) correspondent pour les concentrateurs d'oxygène mobile INOGEN ONE G3 acquis par les prestataires lorsque SCALEO MEDICAL en était le distributeur. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.

CODE

NOMENCLATURE

1138315

Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN, INOGEN ONE G3, OLT 2.19
Forfait hebdomadaire OLT 2.19 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), INOGEN ONE G3 de la société INOGEN, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil.
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante :
- une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire.
le concentrateur mobile INOGEN ONE G3 est fourni avec :
- une batterie de 8 cellules (possibilité d'une batterie 16 cellules en option, références S3231040* et BA-316) ;
- un sac de transport avec bandoulière (possibilité d'un sac à dos en option, références S3231042* et CA-350) ;
- un cordon d'alimentation secteur (référence BA-301) ;
- un cordon d'alimentation allume-cigare (possibilité d'un chargeur externe de batterie en option, références S3231041* et BA-303) ;
- un manuel d'utilisation.
La prise en charge est assurée pour les références S321208* et IS300.
Les références marquées d'une étoile (*) correspondent pour les concentrateurs d'oxygène mobile INOGEN ONE G3 acquis par les prestataires lorsque SCALEO MEDICAL en était le distributeur.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.