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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2017 retirant l'agrément à des centres de formation de basket-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2017 retirant l'agrément à des centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par l'arrêté du 3 juillet 2014 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Saint-Quentin Basket-ball ».