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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle))


Le circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle), tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des formule 1.
Le circuit n'est pas homologué pour l'organisation de compétitions à l'exception de celles utilisant une partie donnée du tracé.