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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés)


L'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés est ainsi modifié :
A l'annexe, après les mots : « Stud-book du cheval de sport anglo-normand » sont ajoutés les mots : « Stud-book du cheval du Vercors de Barraquand ».
Après les mots : « Stud-book français du cheval Trakehner » sont ajoutés les mots : « Stud-book français du cheval Criollo ».
Les mots : « Registre français du cheval de pure race espagnole » sont supprimés.