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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2017-416 du 14 juin 2017 complétant la décision n° 2011-1021 du 11 octobre 2011 autorisant la commune de Firmi (Aveyron) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Firmi)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2017-416 du 14 juin 2017 complétant la décision n° 2011-1021 du 11 octobre 2011 autorisant la commune de Firmi (Aveyron) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Firmi)


L'annexe de la décision n° 2011-1021 du 11 octobre 2011 susvisée est remplacée par l'annexe de la présente décision.