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Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2017-DI-02 du 15 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Métal pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Aléo)

Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2017-DI-02 du 15 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Métal pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Aléo)


La présente décision sera notifiée à l'association Radio Métal et publiée au Journal officiel de la République française.