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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2017 définissant les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2017 définissant les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels)

Le réseau routier à portée nationale " TE120 ", ouvert aux transports exceptionnels de toutes les catégories dont le poids total roulant n'excède pas 120 tonnes, est constitué des réseaux routiers départementaux " TE120 " définis par les arrêtés cités à l'annexe 1 du présent arrêté.