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Article 1 AUTONOME (Décret du 7 juillet 2017 portant dissolution du conseil municipal de la commune de Saint-Geniez (Alpes-de-Haute-Provence))

Article 1 AUTONOME (Décret du 7 juillet 2017 portant dissolution du conseil municipal de la commune de Saint-Geniez (Alpes-de-Haute-Provence))


Le conseil municipal de Saint-Geniez est dissous.