Le circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne), tel qu'il est décrit au plan-masse et aux plans complémentaires annexés au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des formule 1.
Le circuit n'est pas homologué pour l'organisation de compétitions, à l'exception de celles utilisant une partie donnée du tracé du circuit.