Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

I.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2017.
II.-L'arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » est abrogé.