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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-330 du 24 mai 2017 autorisant l'association Batiste et Laïte Caudry à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio BLC)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-330 du 24 mai 2017 autorisant l'association Batiste et Laïte Caudry à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio BLC)


L'association Batiste et Laite Caudry est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio BLC conformément à la convention susvisée.