Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 28 juin 2017, à 9 h 30 (Salle 245) :
1. Communication sur la situation des festivals, de Mme Françoise Laborde, présidente du Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions.
2. Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur l'application des lois au 31 mars 2017.
3. Présentation du rapport d'information de la mission de la commission en Inde, par Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.
4. Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale (audition ouverte à l'ensemble des sénateurs).
Cette audition est ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mardi 20 juin 2017, à 15 heures (Salle 216) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique n° 580 (2016-2017) et le projet de loi n° 581 (2016-2017) rétablissant la confiance dans l'action publique (procédure accélérée).
2. Sous réserve de son dépôt, nomination d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence.
3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 432 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières.
4. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 550 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense.
5. Examen des pétitions adressées au président du Sénat, en application des articles 87 et suivants du règlement.
6. Communication du président sur l'application des lois au 31 mars 2017.
7. Questions diverses.