Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2017)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2017)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.