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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)


A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots « kétamine et ses sels » sont remplacés par les mots « kétamine, ainsi que ses sels et ses stéréoisomères ».