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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2017 relatif aux modalités d'avancement au grade d'agent de constatation principal des douanes de 2e classe)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2017 relatif aux modalités d'avancement au grade d'agent de constatation principal des douanes de 2e classe)


L'arrêté du 15 mai 2008 relatif aux modalités d'avancement au grade d'agent de constatation des douanes de 1re classe est abrogé.