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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2017 relatif à l'élection du représentant du personnel et de son suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave Moreau)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2017 relatif à l'élection du représentant du personnel et de son suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave Moreau)


L'élection au conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave Moreau, prévue à l'article 8 du décret du 3 février 2017 susvisé, d'un membre titulaire et d'un membre suppléant représentant le personnel a lieu au scrutin majoritaire à un tour.