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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2015 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2015 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)


A l'annexe 1 de l'arrêté du 3 novembre 2015 susvisé, après la ligne :


Abies alba Mill.

Sapin pectiné


est insérée la ligne :


Abies bornmuelleriana Mattf. C

Sapin de Bornmuller, sapin de la mer Noire


Cette disposition entre en vigueur le 1er juillet 2017.