Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 31 mai 2017 :
Présents. - Jérôme Bignon, Jacques Cornano, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Hervé Maurey, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville.
Excusés. - Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Évelyne Didier, Gélita Hoarau, Benoît Huré, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Jean-François Mayet, Louis Nègre, Jean-Yves Roux.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Chaize, Gérard Cornu, Jean-François Mayet, Michel Vaspart.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 31 mai 2017 :
Présents. - Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Éric Bocquet, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Éric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Éblé, André Gattolin, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Claude Raynal, Maurice Vincent.
Excusés. - Philippe Adnot, Yannick Botrel, Thierry Carcenac, Thierry Foucaud, Didier Guillaume, Hervé Marseille, Jean-Claude Requier, Jean Pierre Vogel.
2e séance du mercredi 31 mai 2017 :
Présents. - Michèle André, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Éric Doligé, Philippe Dominati, André Gattolin, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent.
Excusés. - Philippe Adnot, Marie-France Beaufils, Yannick Botrel, Thierry Foucaud, Didier Guillaume, Alain Houpert, Hervé Marseille, Jean Pierre Vogel.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mardi 6 juin 2017, à 15 heures (salle 263) :
Communication de M. Jean Claude Lenoir, président de la commission, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 7 juin 2017, à 14 h 30 (salle 245) :
Communication de MM. Jean-Claude Carle, Thierry Foucaud, Mme Mireille Jouve et M. Gérard Longuet, co-rapporteurs du groupe de travail commun à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et à la commission des finances, sur la réforme des rythmes scolaires (réunion en commun avec la commission des finances).
Commission des finances
Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur la compétitivité des places financières
2. Contrôle budgétaire - communication de MM. François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER, rapporteurs spéciaux, sur les missions locales.
3. Communication de Mme Michèle ANDRÉ, présidente, sur l'application des lois.
4. Questions diverses.
Mercredi 7 juin 2017, à 14 h 30 (salle 245, salle de la commission de la culture) :
1. Communication de MM. Jean-Claude CARLE, Thierry FOUCAUD, Mme Mireille JOUVE et M. Gérard LONGUET, co-rapporteurs du groupe de travail commun à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et à la commission des finances sur la réforme des rythmes scolaires, en commun avec la commission de la culture.
2. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 6 juin 2017, à 9 h 30 (salle A120) :
1 Relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour.
2. Situation au Royaume-Uni à la veille de l'ouverture des négociations sur le retrait de l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller.
3. Coopération policière européenne en matière de renseignement : communication de M. Michel Delebarre et Mme Joëlle Garriaud-Maylam.