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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2017 portant homologation du circuit de vitesse FIA FORMULA E Paris - ePRIX)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2017 portant homologation du circuit de vitesse FIA FORMULA E Paris - ePRIX)


Le circuit de vitesse FIA FORMULA E Paris - ePRIX tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pendant une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules terrestres à moteurs électriques.
Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.