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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2017.