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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires première et deuxième catégorie pour les espèces animales)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires première et deuxième catégorie pour les espèces animales)


La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales publiée en annexe I. a de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé est modifiée par l'insertion de la ligne « Diarrhée épidémique porcine » de la présente annexe I avant la ligne relative à l'encéphalite à virus Nipah.