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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-818 du 5 mai 2017 modifiant diverses dispositions relatives au secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-818 du 5 mai 2017 modifiant diverses dispositions relatives au secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense)


L'article 1er du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4° La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives ; » ;
2° Au 5°, après les mots : « La direction du service national » sont ajoutés les mots : « et de la jeunesse ».