Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I » :
1) Le paragraphe :
« Ce pied est plus spécialement destiné à un usage intérieur et pour une utilisation à proximité immédiate de bâtiments. Pour bénéficier de ce type de pied, le patient doit au minimum se déplacer dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la Classification Internationale du Fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Cela comprend : marcher ou se déplacer dans des bâtiments autres que la maison, comme se déplacer dans la maison d'autres personnes, dans des bâtiments privés, dans les bâtiments communautaires et dans des bâtiments privés et publics, ou autres enceintes et, également, se déplacer dans toutes les parties accessibles de bâtiments et d'enceintes fermées, d'un étage à l'autre, à l'intérieur, à l'extérieur ou autour des bâtiments, qu'ils soient publics ou privés. Les pieds de cette classe ont une propulsion (nombre de (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) comprise entre 30 ≤ P < 75. Le pied à restitution d'énergie de classe I est garanti deux ans. »
est remplacé par :
« Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF)
Cela comprend : marcher ou se déplacer dans des bâtiments autres que la maison, comme se déplacer dans la maison d'autres personnes, dans des bâtiments privés, dans les bâtiments communautaires et dans des bâtiments privés et publics, ou autres enceintes et, également, se déplacer dans toutes les parties accessibles de bâtiments et d'enceintes fermées, d'un étage à l'autre, à l'intérieur, à l'extérieur ou autour des bâtiments, qu'ils soient publics ou privés.
Les pieds de cette classe ont une propulsion (nombre de (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) comprise entre 30 ≤ P < 75.
Le pied à restitution d'énergie de classe I est garanti pour une durée minimale de deux ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d'utilisation. »
2) dans les codes 2754720, 2787464, 2733439 de la société « OTTO BOCK France » et le code 2709493 de la société « PROTEOR », la nouvelle date de fin de prise en charge est 1er décembre 2020.
3) Le code 2765729 de la société « ENDOLITE », les codes 2792258, 2730731, 2748620 et 2712093 de la société « MEDI France » et le code 2761921 de la société « OKO SOLUTION SAS » sont radiés.