Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2017 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon)

L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon, créée au sein de l'université de Besançon, est renouvelée pour la durée du contrat pluriannuel.