Les C et D de l'annexe VIII sont remplacés par les dispositions suivantes :
« C.-Périodicité et validité des contrôles
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TYPE DE CONTRÔLE |
PÉRIODICITÉS DES CONTRÔLES TECHNIQUES PÉRIODIQUES |
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Contrôle technique périodique des véhicules TCP |
Six mois après la date de première mise en circulation puis six mois après chaque contrôle technique périodique |
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Contrôle technique périodique des véhicules de catégorie M1 autres que sanitaires (*) |
Quatre ans après la date de la première mise en circulation puis deux ans après chaque contrôle technique périodique |
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Autre contrôle technique périodique |
Un an après la date de la première mise en circulation puis un an après chaque contrôle technique périodique |
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(*) Sont considérés comme véhicules sanitaires, les véhicules affectés aux transports sanitaires au sens de l'arrêté du 25 juin 2001 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires |
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RÉSULTAT DU CONTRÔLE |
TYPE DE CONTRÔLE |
VALIDITÉ DU CONTRÔLE |
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Véhicule accepté |
Véhicules TCP : Contrôle technique périodique |
Six mois après la date du contrôle technique périodique |
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Véhicules M1 autres que sanitaires (*) : Contrôle technique périodique |
Deux ans après la date du contrôle technique périodique |
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Autres véhicules lourds : Contrôle technique périodique |
Un an après la date du contrôle technique périodique |
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Véhicules TCP : Contre-visite sous un mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite |
Six mois après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules lourds autres que TCP et M1 : Contre-visite sous un mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite |
Un an après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules M1 sanitaires (*) : Contre-visite sous deux mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite |
Un an après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules M1 autres que sanitaires (*) : Contre-visite sous deux mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite |
Deux ans après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicule refusé « sans interdiction de circuler » |
Véhicules autres que M1 : Contrôle technique périodique |
Un mois après la date du contrôle technique périodique |
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Véhicules M1 : Contrôle technique périodique |
Deux mois après la date du contrôle technique périodique |
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Véhicules autres que M1 : Contre-visite sous un mois après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
Un mois après la date du dernier contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules M1 : Contre-visite sous deux mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite |
Deux mois après la date du dernier contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicule refusé « avec interdiction de circuler » |
Tout type de contrôle technique périodique ou contre-visite |
Date du contrôle technique périodique ou de la contre-visite |
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(*) Sont considérés comme véhicules sanitaires, les véhicules affectés aux transports sanitaires au sens de l'arrêté du 25 juin 2001 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires |
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