Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, après la sous-section 5 est créée une sous-section 6 comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Sous-section 6 Têtes humérales recueillies sur donneur vivant consentant (lors d'une arthroplastie d'épaule) La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : |
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Banques de tissus |
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Société TBF Génie Tissulaire (TBF) |
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La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse. Pour être utilisé, ce tissu doit être réhydraté avec une solution de chlorure de sodium à 0,9 % Le prélèvement des têtes humérales complètes est réalisé sur donneur vivant. |
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3336479 |
Tête humérale, complète, TBF, Phoenix. Tête humérale complète traitée par procédé Phoenix de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour la référence suivante : H08 : Tête humérale PHOENIX Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |