Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 3 :
1) Au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », la nomenclature du code 3318091 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3318091 |
Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, TBF, Phoenix. Tête fémorale complète ou 2 hémitêtes avec col traitées par procédé Phoenix de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour la référence suivante : T08 : Tête fémorale complète PHOENIX ≥ 40 mm La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |
2) Au paragraphe 2, dans la rubrique « banques de tissus », le libellé et la nomenclature du code 3309809 sont modifiés comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3309809 |
Tête fémorale, incomplète ou hémitête, TBF, Phoenix. Tête fémorale incomplète ou hémitête, avec ou sans col, traitée par procédé Phoenix de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T05 : Hémi-tête fémorale PHOENIX avec col ≥ 8 mm T15 : Hémi-tête fémorale PHOENIX avec col < 8 mm T07 : Tête fémorale sans col PHOENIX T09 : Tête fémorale incomplète PHOENIX < 40 mm T45 : Quart de tête fémorale PHOENIX La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |