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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 avril 2017 portant modification des conditions d'inscription et renouvellement d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 avril 2017 portant modification des conditions d'inscription et renouvellement d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 2 :
1) Au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », la nomenclature du code 3385443 est modifiée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

3385443

Allogreffe osseuse, géométrique, < ou = 15 cm3, TBF, Phoenix.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme géométrique, inférieur ou égal à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Coins d'os spongieux :
W06 : Coin d'os spongieux PHOENIX 27 × 23 mm hauteur 6 mm
WT06 : Coin d'os spongieux PHOENIX 30 × 30 mm hauteur 6 mm
W07 : Coin d'os spongieux PHOENIX hauteur 7 mm
W08 : Coin d'os spongieux PHOENIX 27 × 23 mm hauteur 8 mm
WT08 : Coin d'os spongieux PHOENIX 30 × 30 mm hauteur 8 mm
W09 : Coin d'os spongieux PHOENIX hauteur 9 mm
W10 : Coin d'os spongieux PHOENIX 27 × 23 mm hauteur 10 mm
WT10 : Coin d'os spongieux PHOENIX 30 × 30 mm hauteur 10 mm
W12 : Coin d'os spongieux PHOENIX 27 × 23 mm hauteur 12 mm
WT12 : Coin d'os spongieux PHOENIX 30 × 30 mm hauteur 12 mm
W14 : Coin d'os spongieux PHOENIX 27 × 23 mm hauteur 14 mm
WT14 : Coin d'os spongieux PHOENIX 30 × 30 mm hauteur 14 mm
Blocs :
CH5 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 5 × 8 × 10 mm
CH6 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 6 × 8 × 10 mm
CH7 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 7 × 8 × 10 mm
T04 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 10 × 20 × 20 mm
T24 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 × 20 × 20 mm
DL15 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 15 × 10 × 5 mm
DL20 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 20 × 10 × 5 mm
LC15 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 15 × 10 × 1,5 mm
LC12 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 12 × 8 × 1,5 mm
Bâtonnet d'os spongieux :
S02 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 20 × 10 × 10 mm
S03 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 30 × 10 × 10 mm
S04 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 40 × 10 × 10 mm
SX02 : 4 bâtonnets d'os spongieux PHOENIX 20 × 10 × 10 mm
FC110 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 1 × 1 × 10 mm
FC210 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 2 × 2 × 10 mm
FC215 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 2 × 2 × 15 mm
Disques d'os spongieux :
CP8 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 8 mm
CP10 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 10 mm
CP12 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 12 mm
CP14 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP214 : 2 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP414 : 4 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP16 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 16 mm
CP416 : 4 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 16 mm
Cylindres d'os spongieux :
Z10 : Cylindre d'os spongieux PHOENIX 30 × diamètre 10 mm
Z20 : Cylindre d'os spongieux PHOENIX 30 × diamètre 20 mm
Anneaux cortico-spongieux :
R01 : Anneau d'os cortico-spongieux PHOENIX
R02 : Anneau d'os cortico-spongieux PHOENIX
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021.


2) Au paragraphe 2, dans la rubrique « banques de tissus », la nomenclature du code 3324766 est modifiée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

3324766

Allogreffe osseuse, géométrique, > 15 cm3, TBF, Phoenix.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme géométrique, supérieur à 15 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
T06 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 22 × 22 × 32 mm
SX04 : 4 bâtonnets d'os spongieux PHOENIX 40 × 10 × 10 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021.