Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1 :
1) Au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », le libellé et la nomenclature du code 3310899 sont modifiés comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3310899 |
Allogreffe osseuse, poudre, copeaux, < ou = 15 cm3, TBF, Phoenix. Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme de poudre ou copeaux os spongieux, inférieur ou égal à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Copeaux d'os spongieux : BS02 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 5 à 7 cm3 (< 3 mm) B02 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 5 à 7 cm3 B03 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 7 à 10 cm3 B04 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 10 à 15 cm3 Poudre d'os spongieux : D205 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,2-0,5 mm D905 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,2-1,6 mm D3005 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,5-2 mm D910 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 1 cm3 / 0,2-1,6 mm D3010 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 1 cm3 / 0,5-2 mm D920 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 2 cm3 / 0,2-1,6 mm D3020 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 2 cm3 / 0,5-2 mm D936 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 3,6 cm3 / 0,2-1,6 mm D940 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 4 cm3 / 0,2-1,6 mm D3040 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 4 cm3 / 0,5-2 mm D955 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 5,5 cm3 / 0,2-1,6 mm La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |
2) Au paragraphe 2, dans la rubrique « banques de tissus », la nomenclature du code 3388039 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3388039 |
Allogreffe osseuse, copeaux, > 15 cm3 et < ou = 45 cm3, TBF, Phoenix. Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme de copeaux os spongieux, supérieur à 15 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : BS05 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 15 à 20 cm3 (< 3 mm) B05 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 15 à 20 cm3 B06 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 20 à 25 cm3 B07 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 30 à 35 cm3 La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |
3) Au paragraphe 3, dans la rubrique « banques de tissus », la nomenclature du code 3353414 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3353414 |
Allogreffe osseuse, copeaux os spongieux, > 45 cm3, TBF, Phoenix. Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme de copeaux os spongieux, supérieur à 45 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : B08 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX > 45 cm3 La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |