Dans les arrêtés modifiés susvisés du :
- 14 mars 1966, à l'article 1er, pour la variété Orca ;
- 30 décembre 1991, à l'article 1er, pour la variété Picar ;
- 6 février 1995, à l'article 1er, pour la variété Catarina ;
- 19 mars 1996, à l'article 2, pour les variétés Camélia, Caravelle ;
- 28 mai 1996, à l'article 1er, pour la variété Milca ;
- 7 mai 1998, à l'article 1er, pour la variété Cash ;
- 6 avril 1999, à l'article 2, pour la variété Cadix ;
- 26 avril 2000, à l'article 1er, pour la variété Carnac ;
- 11 avril 2001, à l'article 1er, pour la variété Brocar ;
- 18 juin 2002, à l'article 1er, pour les variétés Cabriolet et Carillon ;
- 31 mars 2003, à l'article 1er, pour les variétés Carmina, Carosse ;
- 8 avril 2004, à l'article 1er, pour la variété Cannibale ;
- 3 mai 2005, à l'article 1er, pour les variétés Carexpress, Lascar, Splendid, Virtuose ;
- 16 mai 2006, à l'article 1er, pour la variété Candy ;
- 1er juin 2007, à l'article 1er, pour les variétés Escapade, Macarena, Oscar, Samsara ;
- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour les variétés Activa, Cabarette, Carmania, Ycar ;
- 1er avril 2009, à l'article 1er, pour la variété Candore ;
- 5 janvier 2010, à l'article 1er, pour la variété Carvalis ;
- 3 mai 2010, à l'article 1er, pour les variétés Alcazar, Alicar, Hurricane, Sanova ;
- 19 avril 2011, à l'article 1er, pour les variétés Ancar, Cabotine, Calao ;
- 17 avril 2012, à l'article 2, pour les variétés Caïus, Carolus, Casare ;
- 6 mars 2013, à l'article 1er, pour les variétés Cabestan, Cabrio, Casero ;
- 17 avril 2014, à l'article 1er, pour la variété Calico ;
- 11 mai 2015, à l'article 1er, pour la variété Casak,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Carneau Frères SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Semences de France (FR) ».