Article 11 AUTONOME (Arrêté du 4 avril 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 12 mars 1965, à l'article 1er, pour la variété Europe ;
- 30 juillet 1993, à l'article 2, pour la variété Zenith ;
- 6 avril 1999, à l'article 2, pour la variété Symphonie ;
- 31 mars 2003, à l'article 1er, pour la variété Concerto ;
- 8 avril 2004, à l'article 1er, pour la variété Arpege ;
- 16 mai 2006, à l'article 1er, pour la variété Salsa ;
- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour la variété Neptune ;
- 17 avril 2012, à l'article 2, pour les variétés Fado, Gavotte ;
- 11 mai 2015, à l'article 1er, pour les variétés Fanfare, Mezzo, Sibemol,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez Veuve et Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».