Article 9 AUTONOME (Arrêté du 4 avril 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 4 mai 1971, à l'article 3, pour la variété Regal ;
- 11 avril 2001, à l'article 1er, pour la variété Starfire ;
- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour la variété Magnifico,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) ».