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Article 11 AUTONOME (Décret n° 2017-596 du 21 avril 2017 portant création de l'université Sorbonne Université)
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Article 11 AUTONOME (Décret n° 2017-596 du 21 avril 2017 portant création de l'université Sorbonne Université)
Les articles 2, 9 et 10 entrent en vigueur le 1er janvier 2018.