Articles

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2017 portant habilitation du lycée français Gustave Flaubert de La Marsa (République tunisienne) pour les formations aux premiers secours)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2017 portant habilitation du lycée français Gustave Flaubert de La Marsa (République tunisienne) pour les formations aux premiers secours)


L'arrêté du 26 janvier 2015 portant habilitation du lycée français Gustave Flaubert de La Marsa (République tunisienne) pour les formations aux premiers secours est abrogé.