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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 avril 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 avril 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques))


Le circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques), tel qu'il est décrit au plan-masse et aux tracés qui y sont joints annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules terrestres à moteur, à l'exclusion des formules 1.