Articles

Article PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2017 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant révision des zones sensibles au titre du traitement des eaux urbaines résiduaires dans le bassin Rhône-Méditerranée)

Article PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2017 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant révision des zones sensibles au titre du traitement des eaux urbaines résiduaires dans le bassin Rhône-Méditerranée)


ANNEXES


Tableau 1 : Zones sensibles complémentaires à celles définies par l'arrêté préfectoral du 9 février 2010 et paramètres de pollution nécessitant un traitement plus rigoureux.


ZONES SENSIBLES
(code sous bassin ou masse d'eau)

DÉPARTEMENT (S) CONCERNÉ (S)
en tout ou partie

PARAMÈTRE DE POLLUTION
nécessitant un traitement plus rigoureux

Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01)

Isère

Phosphore
Azote

Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02)

Vaucluse

Phosphore

Sous bassin de l'Albarine (HR-05-01)

Ain

Phosphore
Azote

Sous bassin de l'Azergues (RM-08-02)

Rhône

Phosphore

Sous bassin du Bagnas (CO-17-05)

Hérault

Phosphore
Azote

Sous bassin de la basse vallée de l'Ain (HR-05-02)

Ain

Phosphore
Azote

Sous bassin Bienne (HR-05-03)

Jura

Phosphore

Sous bassin Bièvre Liers Valloire (RM-08-03)

Isère, Drôme

Phosphore
Azote

Sous bassin du Calavon (DU-13-07)

Alpes de Haute Provence ; Vaucluse

Phosphore

Sous bassin Cance Ay (AG-14-02)

Ardèche, Loire

Phosphore
Azote

Sous bassin des Gardons (AG-14-08)

Gard ; Lozère

Phosphore
Azote

Sous bassin de l'Huveaune (LP-16-05)

Bouches du Rhône ; Var

Phosphore

Sous bassin Morbier-Formans (RM-08-10)

Ain ; Rhône

Phosphore
Azote

Sous bassin de la Nesque (DU-11-06)

Vaucluse

Phosphore

Sous bassin Paladru-Fure (ID-10-04)

Isère

Phosphore

Sous bassin de la Petite Camargue (CO-17-14)

Gard

Phosphore
Azote

Sous bassin du Rhône entre la Cèze et le Gard (AG-14-10)

Isère

Phosphore

Sous bassin Roubion-Jabron (ID-10-05)

Drôme

Phosphore
Azote

Sous bassin Salses-Leucate (CO-17-15)

Aude ; Pyrénées Orientales

Phosphore
Azote

Sous bassin Tech et affluents Côte Vermeille (CO-17-17)

Aude ; Pyrénées Orientales

Phosphore

Sous bassin Territoire Est Lyonnais (RM-08-11)

Rhône

Phosphore

Sous bassin de Thau (CO-17-19)

Hérault

Phosphore
Azote

Sous bassin de la Vistre Costière (CO-17-21)

Gard

Phosphore
Azote

Bassin versant de l'Aille (FRDR107)

Var

Phosphore

Bassin versant de l'Eygoutier (FRDR115)

Var

Phosphore
Azote

Bassin versant de Luye (FRDR294)

Hautes Alpes

Phosphore

Bassin versant de l'Aire et la Folle (FRDR557)

Ain

Phosphore

Bassin versant du lac de Saint Cassien (FRDT 107)

Var

Phosphore

Bassin versant de la Mourachonne (FRDR11997)

Alpes Maritimes

Phosphore

Bassin versant de la Mède (FRDR388a et FRDR388b)

Vaucluse

Phosphore

Bassin versant de l'Auzon (FRDR387)

Vaucluse

Phosphore


Tableau 2 : Zones sensibles définies par l'arrêté préfectoral du 9 février 2010 devant faire l'objet d'un traitement complémentaire plus rigoureux de l'azote.


ZONES SENSIBLES

DÉPARTEMENT (S) CONCERNÉ (S) EN TOUT OU PARTIE

Bassin de la Bourbre

Isère

Bassin de l'Aude

Aude ; Ariège ; Pyrénées Orientales

Bassin des Gardons

Gard ; Lozère

Bassin de la Brague

Alpes Maritimes