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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2017 relatif à l'appellation d'origine protégée « Lentille verte du Puy »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2017 relatif à l'appellation d'origine protégée « Lentille verte du Puy »)


Le décret du 11 septembre 1996 relatif à l'agrément des produits bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Lentille verte du Puy » ainsi que le décret du 23 septembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Lentille verte du Puy » sont abrogés.