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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-462 du 31 mars 2017 modifiant le décret n° 2014-189 du 20 février 2014 tendant à l'expérimentation de modalités particulières d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-462 du 31 mars 2017 modifiant le décret n° 2014-189 du 20 février 2014 tendant à l'expérimentation de modalités particulières d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques)


Au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 20 février 2014 susvisé les mots : «, soit l'année universitaire 2014-2015, soit l'année universitaire 2015-2016 » sont supprimés.