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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))


Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules terrestres à moteur, à l'exclusion des Formules 1.