Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))

Le circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or), tel qu'il est décrit aux deux plans-masses annexés au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules terrestres à moteur.