Articles

Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre)

Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre)


L'arrêté du 29 août 2005fixant les attributions du centre de doctrine d'emploi des forces est abrogé.