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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre)


Le I de l'article 2 de l'arrêté du 25 février 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° L'état-major de force, les divisions, les commandements spécialisés et les brigades, dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense pris en application de l'article R. 3222-4 du code de la défense ; » ;
2° Le 6° est abrogé ;
3° Le 7° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7° Les organismes chargés de la formation spécialisée au combat de l'armée de terre relevant des commandements mentionnés au b du 1° de l'article R. 3222-4 du code de la défense. »