Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre)
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre)
Au sixième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 7 avril 2011 susvisé, les mots : « de la brigade » sont remplacés par les mots : « du commandement ».