Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »
1) Dans le paragraphe b, le libellé de la société « Boston Scientific SAS (BOSTON) » est supprimée. Les codes 3179465, 3194269, 3136473,3101411, 3176892, 3177740 sont déplacés dans le paragraphe d, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » après le code 3133865.
2) Le libellé du paragraphe b devient b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC.
3) Dans le paragraphe b, la phrase « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est remplacée par « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
4) Le libellé du paragraphe d devient d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY.
5) Dans le paragraphe d, la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER et ORSIRO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est remplacée par « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».