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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-388 du 23 mars 2017 modifiant le décret n° 2016-180 du 23 février 2016 portant association d'établissements publics du site lyonnais)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-388 du 23 mars 2017 modifiant le décret n° 2016-180 du 23 février 2016 portant association d'établissements publics du site lyonnais)


L'article 1er du décret du 23 février 2016 susvisé est complété par deux alinéas ainsi rédigés :
« IV.-L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne est associée à l'université de Saint-Etienne.
« V.-L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. »