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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-173 du 15 mars 2017 autorisant la SAS Envergure à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-173 du 15 mars 2017 autorisant la SAS Envergure à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance)


La SAS Envergure est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance.