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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « plongée subaquatique » à la date de la publication du présent arrêté demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 6 juillet 2001 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.