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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse du Bugatti (Sarthe))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse du Bugatti (Sarthe))


Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.