Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse du Bugatti (Sarthe))

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules terrestres à moteur.